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01- Identification

Le présent site est édité par la société **KHIYAT COSPARA**, société par actions simplifiée au capital de 6500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro **814 300 927**, dont le siège social est situé **14 rue de la poterie, 77130 Montereau Fault Yonne, France**.

Le directeur de la publication et le responsable de la rédaction du site est **M. KHIYAT**.

Le site est hébergé par la société **IONOS**, dont le siège social est situé **7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France**, et dont le numéro de téléphone est le **+33 970 808 911**.

02- Objet du site

Le site [www.parfum-dorient-montereau.fr] a pour objet la vente en ligne de produits cosmétiques et de parfums d'origine orientale.

03- Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site, tels que les textes, les images, les logos, les graphismes, les vidéos, les sons, les animations, les logiciels, les bases de données, les codes sources, sont la propriété exclusive de la société **KHIYAT COSPARA** ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de la société **KHIYAT COSPARA** est interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, les noms commerciaux et les logos figurant sur le site sont des marques déposées par la société **KHIYAT COSPARA** ou par ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l'autorisation préalable et écrite de leurs titulaires est interdit et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.

04- Données personnelles

La société **KHIYAT COSPARA** s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs du site et à protéger leurs données personnelles, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi « Informatique et Libertés », et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD).

La société **KHIYAT COSPARA** collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site dans le cadre de la gestion des commandes, de la livraison des produits, de la facturation, du service après-vente, du marketing, de la prospection commerciale, de la gestion des avis clients, de la gestion des réclamations, du respect des obligations légales et réglementaires, et de l'amélioration de la qualité du site et des services proposés.

Les données personnelles collectées sont notamment les suivantes : nom, prénom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, date de naissance, historique des commandes, préférences et centres d'intérêt, données de connexion et de navigation, cookies.

Les destinataires des données personnelles sont la société **KHIYAT COSPARA**, ses sous-traitants, ses partenaires, et les autorités compétentes.

Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, dans le respect des prescriptions légales et réglementaires.

Les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité et de retrait de leur consentement, qu'ils peuvent exercer en contactant la société **KHIYAT COSPARA** à l'adresse suivante : **service@parfum-dorient-montereau.fr**.

Les utilisateurs du site ont également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

05- Cookies

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06- Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente (CGV) du site régissent les relations contractuelles entre la société **KHIYAT COSPARA** et les clients qui souhaitent effectuer un achat sur le site. Les CGV définissent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de garantie, de responsabilité, et de règlement des litiges.

Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site et doivent être acceptées par les clients avant de valider leur commande. Le fait de passer une commande sur le site implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux CGV en vigueur au moment de la commande.

Pour consulter les CGV du site, veuillez cliquer sur le lien suivant : [Conditions générales de vente].

07- Responsabilité

La société **KHIYAT COSPARA** s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations diffusées sur le site, ni leur conformité avec l'utilisation que souhaite en faire l'utilisateur.

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08- Droit applicable et juridiction compétente

Le site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou à l'achat de produits sur le site, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf dispositions contraires résultant du Règlement (UE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale.